Déposée le 17 septembre 2015 par EL HADDADI Hanane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « MOZART TRAVEL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est EL HADDADI Hanane domicilié(e) 20, rue du Général Delestraint - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque MOZART TRAVEL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART TRAVEL SYSTEM arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.
EL HADDADI Hanane a également déposé les autres marques suivantes : OR ' NORMES , M ZART
EL HADDADI Hanane - 20, rue du Général Delestraint - 75016 - PARIS - France
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; banques de données informatiques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non.
Gestion de fichiers informatisée ; gestion de fichiers et de bases de données ; traitement de données administratives ; achat de logiciels, bases de données, applications logicielles ; vente en ligne et au détail de logiciels, bases de données, applications logicielles ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques.
Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; programmation pour ordinateurs, consultation en matière de logiciels ; stockage électronique de données ; reconstitution de bases de données ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; location de logiciels informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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